Conditions générales d'utilisation
Préambule :
Les conditions ci-après ont pour but de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site « imprimante3d-74.com ». Elles doivent être acceptées, sans réserve, par tout utilisateur qui désire accéder au contenu du site.
Définition des termes utilisés :
site : désigne le site internet « imprimante3d-74.com » accessible à l’adresse internet https://www.imprimante3d-74.com
utilisateur : tout personne qui accède au site.
cgu : désigne les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur le jour d’accès au site.
Qui sommes nous :
Propriétaire du site : MICHEL Jean
Adresse postale : 2 chemin de la Pouterne 74330 Epagny
Contact :
par téléphone : 0450221079
par mail :
Conditions d’accès et d’utilisation du site :
L’accès au site est gratuit, pour tout possesseur d’un accès à internet , hors frais de connexion qui sont à la charge de l’utilisateur.
Le site peut se trouver en dérangement pour des raisons techniques (dysfonctionnement temporaire, mise à jour…etc). Le propriétaire du site ne peut en garantir l’accès continu et ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences, quelles qu’elles soient, d’un défaut d’accès ou d’un mauvais fonctionnement de la totalité ou d’une partie du site.
L’utilisateur doit prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation en vigueur au jour d’accès au site et les accepter entièrement et sans réserve avant de poursuivre sa navigation sur le site.
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes cgu en totalité ou en partie.
Le propriétaire du site se réserve le droit d’interdire l’accès au site à tout utilisateur qui ne respecterait pas les présentes cgu ou qui gênerait le fonctionnement normal du site. L’utilisateur reconnaît que le propriétaire du site ne pourra pas être tenu pour responsable de dommages directs ou indirects découlant de cette mesure.
Propriété intellectuelle :
Le contenu du site est la propriété de MICHEL Jean. L’utilisateur ne peut en aucun cas reproduire, sans une autorisation écrite du propriétaire, tout ou partie du contenu du site.
L’utilisateur ne peut consulter le contenu du site qu’à titre personnel et privé. Toute visualisation ou diffusion publique est interdite.
Responsabilité :
L’utilisateur reconnaît que la navigation sur internet présente des dangers inhérents à son mode de fonctionnement : en particulier en matière de piratage de l’information, et donc des données personnelles, qui circulent. Le propriétaire du site ne peut pas garantir la parfaite confidentialité de ces échanges de données. Si l’utilisateur n’accepte pas ce risque il ne doit pas utiliser le site.
L’utilisateur reconnaît également que tout téléchargement présente des risques, notamment de corruption de son système informatique. En cas de téléchargement depuis le site, l’utilisateur le fera à ses risques et périls et le propriétaire du site ne pourra être tenu pour responsables en cas de perte de données, virus, ou tous autres dysfonctionnements dont pourrait souffrir le matériel informatique de l’utilisateur.
Le propriétaire du site s’efforce de donner des informations aussi précises et pertinentes que possible. Cependant, il ne pourra être tenu pour responsable d’erreurs qui pourraient se glisser dans le contenu du site. La responsabilité du propriétaire du site ne pourra pas être engagée au cas où l’utilisateur aurait à subir des dommages directs ou indirects du fait d’informations erronées ou incomplètes ou de manque d’informations.
Lorsque des liens hypertextes sont proposés, ils le sont à titre d’informations pour l’utilisateur. Le propriétaire du site ne gérant pas le contenu de ces sites ciblés par les liens, il ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels dommages que l’utilisateur pourrait avoir eu à subir en naviguant sur les sites ciblés par ces liens hypertextes.
Données personnelles :
Jean MICHEL, propriétaire du site imprimante3d-74.com peut, à des fins statistiques par exemple, collecter des données, personnelles ou anonymes, concernant les clients du site.
Le destinataire des données est le propriétaire du site.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Adresse postale : Jean MICHEL 2 chemin de la Pouterne 74330 EPAGNY.
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Téléphone : 0450221079
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